Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABEILLES DEVELOPPEMENT
M. Nicolas Got-bria

Numéro de dépôt :
3989977
Date de dépôt :
14/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2023
ABEILLES DEVELOPPEMENT de Nicolas Got-bria

Présentation de la marque ABEILLES DEVELOPPEMENT

Déposée par voie électronique le 14 mars 2013 par monsieur Nicolas Got-bria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ABEILLES DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Nicolas Got-bria domicilié(e) 124 rue de negreneys - 31200 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas Got-bria domicilié(e) 124 rue de negreneys - 31200 - Toulouse - France.

La marque ABEILLES DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABEILLES DEVELOPPEMENT est expirée depuis le 14 mars 2023.

Nicolas Got-bria a également déposé les autres marques suivantes : CIE Toulouse , CLUB INTER CE


M. Nicolas Got-bria - 124 rue de negreneys - 31200 - Toulouse - France


M. Nicolas Got-bria - 124 rue de negreneys - 31200 - Toulouse - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Miel, sirop de mélasse ;

Animaux vivants ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.